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Marques déposées par S.C.A.D
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SCAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCAD
S.C.A.D.

Numéro de dépôt :
934753
Date de dépôt :
08/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SCAD

Déposée le 8 octobre 1975 par S.C.A.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SCAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est S.C.A.D. domicilié(e) (soc. an.) 13-1, rue Amelot, Paris. - France.

La marque SCAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 14 28

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SCAD est expirée depuis le 8 octobre 1985.

S.C.A.D a également déposé les autres marques suivantes : L ASCADE , COSMER , BARRETTE INCA , TISSTOUF


S.C.A.D. - (soc. an.) 13-1, rue Amelot, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-482

Installations d'éclairage, de séchage, installations sanitaires;jeux, jouets;métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].